Droits d'auteur et retrait

Blogrolle Feuilleton respecte la propriété intellectuelle et les droits des ayants droit. Cette page décrit la procédure de signalement et de retrait applicable aux contenus publiés sur le site.

01 Champ

Un ayant droit peut demander le retrait d'une page de livre, des chapitres d'aperçu ou d'une couverture. Nous examinons chaque demande et retirons ou désactivons l'accès au contenu concerné dans les meilleurs délais.

02 Notification

Pour être valable, une notification doit comporter les éléments suivants :

• l'identification de l'œuvre protégée concernée ;
• l'adresse URL exacte du ou des contenus visés sur ce site ;
• les coordonnées du demandeur, permettant de le joindre ;
• une déclaration de bonne foi indiquant que l'usage n'est pas autorisé ;
• une déclaration attestant l'exactitude des informations et la qualité du demandeur, titulaire des droits ou mandaté par lui ;
• une signature physique ou électronique.

03 Envoi

Adressez votre notification à l'adresse indiquée ci-dessous. Elle sera traitée avec attention et dans un délai raisonnable.

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04 Contre-notification

Si un contenu a été retiré par erreur, vous pouvez adresser une contre-notification présentant les mêmes éléments : identification du contenu, adresse URL concernée, coordonnées, déclaration de bonne foi, déclaration d'exactitude et signature.

05 Usage

Les notifications répétées, manifestement infondées ou abusives peuvent être ignorées. Blogrolle Feuilleton se réserve le droit de refuser une demande qui ne respecte pas les conditions décrites sur cette page.